juin 4, 2023

Pour éviter les risques de brouillage, il est recommandé de regrouper tous les émetteurs (hors bande 2,4 GHz) et de les numéroter au niveau d’une régie radio, avec remise d’un badge (également numéroté) au pilote.

À partir des fiches d’inscription remplies par les pilotes, le club organisateur établira le programme des vols en veillant tout particulièrement aux aspects de fréquences. Une information appropriée des pilotes sera mise en place (par exemple sur un tableau).

Avant le début des vols, le directeur des vols vérifiera les fiches déclaratives de participation et organisera un briefing avec tous les pilotes afin de leur communiquer les consignes de sécurité et les informations utiles au bon déroulement de la manifestation.

La sécurité des vols doit être un souci permanent de l’organisateur, mais aussi des participants. Le directeur des vols a toute autorité pour faire respecter les consignes de sécurité et prendre les dispositions appropriées (par exemple arrêt d’un vol ou interdiction de vol d’un pilote). Par ailleurs, il conviendra de veiller particulièrement aux points suivants :

–  Les aéromodèles doivent décoller selon un axe parallèle au public et virer à l’opposé de celui-ci.

–  Le (ou) les pilote(s) doivent rester impérativement dans une zone clairement définie par l’organisateur et le pilotage doit se faire le dos au public de façon à garder leurs modèles devant eux, sans jamais passer derrière.

–  Il est interdit de faire évoluer les modèles entre les pilotes et le public et à fortiori de survoler le parc à modèles, le public et le parking à voitures.

–  Pour certains vols spéciaux, les dispositions appropriées devront être prises, par exemple pour une course de racer, vols de planeurs, etc. Ces dispositions doivent être clairement précisées lors du briefing des pilotes préalable au début des vols.  

En application de la réglementation, toute présentation en vol (ou compétitions) d’aéromodèles qui se déroule en un lieu public ou accessible au public, ou pour laquelle il est fait appel au public doit faire l’objet d’une autorisation préalable par arrêté préfectoral.

La demande d’autorisation à la préfecture doit être impérativement établie sur la base du dossier type en annexe I de l’arrêté (page 335 à 343). Tout autre type dossier risque d’être rejeté.

La demande doit être accompagnée du dossier intégralement renseigné.

Simultanément, une copie doit être adressée par l’organisateur :

– au service compétent de l’aviation civile qui est la direction de la sécurité de l’aviation civile (DSAC) concernée ou au directeur général d’Aéroports de Paris pour les aérodromes relevant de sa compétence) à identifier dans cette liste.

– au maire de la commune sur le territoire de laquelle se trouve l’emplacement proposé pour la manifestation,

– au directeur de la police aux frontières, et le cas échéant, à l’autorité militaire, si la manifestation se déroule sur un aérodrome dont l’affectataire principal est le ministre de la défense. 

Le dossier de demande comprendra au moins les pièces jointes suivantes :

–  Autorisation du gestionnaire de l’aérodrome et sinon accord de la personne physique ou morale qui a la jouissance du terrain (propriétaire ou locataire).

–  Engagement du directeur des vols et le cas échéant de son suppléant.

–  Garanties relatives à la responsabilité civile de l’organisateur et de ses préposés en particulier attestation d’assurance délivrée par la FFAM après inscription de la manifestation au calendrier fédéral et paiement du droit correspondant.

–  Descriptif de la manifestation incluant en particulier un plan de la zone utilisée précisant la zone d’évolution, l’emplacement des pilotes et du parc de stationnement des aéromodèles, l’emplacement du public sans oublier les voies de dégagements accessibles aux véhicules de secours. 


Dans tous les cas, il est conseillé de tenir informé le président de LAM, notamment en lui transmettant une copie de la demande d’autorisation transmise à la mairie et/ou à la préfecture.